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Siège Social : 1 LOT LES GENETS, 26290 DONZERE.
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Bertrand, en sa qualité de Président de l'association.
Responsable de la Rédaction : Alain Roche, en sa qualité de Secrétaire Général.
2. Hébergement Technique
L'hébergement physique et la diffusion dématérialisée des données de la plateforme sont assurés par un prestataire cloud agréé sur le territoire de l'Union Européenne, garantissant la souveraineté des données et le respect strict de la législation française.
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3. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage
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L'association consent aux usagers une licence de consultation gratuite, personnelle et non-exclusive, à l'exclusion de tout usage commercial ou de rediffusion non autorisée. Les citations de nos données hydro-biologiques sont autorisées sous réserve de mentionner explicitement la source officielle : "L'ANGUILLE DONZEROISE (RNA W262001158)".
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Les données physico-chimiques, hydro-biologiques et les relevés de température des cours d'eau de Donzère versés sur cette plateforme constituent des actifs d'utilité publique élaborés bénévolement par nos brigades sentinelles pour le plaidoyer environnemental de la Drôme.
Clause Safe Harbor : L'utilisation non validée ou la manipulation malveillante de ces données brutes par des entités tierces à des fins de promotion immobilière, de lobbying industriel ou d'activités spéculatives susceptibles de nuire directement ou indirectement aux hydrosystèmes locaux ou à la biodiversité halieutique est strictement interdite et fera l'objet de poursuites judiciaires immédiates devant le Tribunal Judiciaire compétent.